Si vous achetez et vendez une voiture et que vous avez besoin du nombre de chevaux fiscaux sur la carte grise dans le cadre de la procédure d’immatriculation (utilisé pour calculer le coût du certificat d’immatriculation). Où puis-je trouver la puissance économique indiquée sur l’immatriculation du véhicule ?
Que signifie la puissance fiscal indiquée sur la carte grise du véhicule ?
Le cheval fiscal de la carte grise d’une voiture correspondant à la puissance fiscale ou administrative d’un véhicule est déterminé sur la base de la puissance du moteur de ce véhicule. Plus précisément, il s’agit de la puissance maximale du moteur du véhicule en kilowatts et des émissions de CO2 de ce moteur en g/km. Par conséquent, le nombre de chevaux fiscaux indiqué sur le certificat d’inspection du véhicule est une information valable lors de la demande d’un certificat d’inspection de véhicule dans votre région en France. En fait, cela affecte le coût du certificat d’essai du véhicule demandé.
Où et comment puis-je trouver la puissance de cheval fiscale ?
La puissance économique d’un véhicule figure d’abord sur l’ancien certificat d’inspection du véhicule (délivré par l’ancien propriétaire après la signature du contrat de vente). Ces informations figurent dans le cadre P6 du présent document d’enregistrement. Par ailleurs, la puissance indiquée sur le certificat d’immatriculation est également enregistrée dans les documents fournis par le vendeur, comme la facture du véhicule dans les transactions de véhicules neufs.
Comment est calculée la puissance taxable indiquée sur la carte grise ?
Le calcul du nombre de chevaux fiscaux figurant sur le certificat d’inspection du véhicule en France est basé sur une méthode prescrite par la loi depuis 1998. Il est important de savoir au préalable que la puissance fiscale est obtenue en multipliant le résultat du calcul par M x (0,0458 x Cy/K) 148 fois le facteur M, qui varie en fonction du moteur du véhicule, et le facteur K, qui varie en fonction de 0,0458 x cylindrée du moteur/rapport de transmission du véhicule.
Il faut savoir que la méthode de calcul de la puissance taxable d’un véhicule est plus complexe car elle prend désormais en compte à la fois la puissance du moteur et les émissions de dioxyde de carbone. Actuellement, la puissance taxable d’un véhicule est calculée en multipliant les émissions de CO2 du véhicule (QCO2) par 45 et en divisant la puissance réelle du moteur (P) par 40, soit (QCO2/25) + (P/40) 1,6.
En plus d’être un moyen de déterminer la valeur d’un véhicule, la puissance en chevaux indiquée sur le certificat du véhicule est également utilisée pour déterminer la prime de ce véhicule.
Pourquoi ai-je besoin de connaître la puissance économique de mon véhicule ?
Connaître la puissance fiscale est très important car cette unité est largement utilisée par les autorités, notamment par les compagnies d’assurance.
Prix du certificat d’immatriculation du véhicule
L’achat d’un certificat d’immatriculation est une obligation légale imposée aux nouveaux acquéreurs de véhicules routiers ayant obtenu un certificat d’immatriculation.
Pour l’obtenir, il faut payer diverses taxes.
– Taxes prélevées sur le certificat d’immatriculation.
– Taxe sur la formation professionnelle
– Taxe sur les véhicules polluants.
– Taxes locales (notez que les taxes sur les chevaux varient d’une région à l’autre).
– Frais de livraison.
Le coût du certificat d’immatriculation dépend également de la durée de vie du véhicule (par exemple, les véhicules de plus de 10 ans ne doivent pas payer la totalité des frais d’immatriculation), des frais administratifs et du nombre de chevaux fiscaux. Ces variables rendent difficile l’établissement d’un prix précis pour un certificat d’immatriculation. Toutefois, si vous souhaitez calculer le coût d’un certificat d’immatriculation d’un véhicule, vous pouvez utiliser ce simulateur.
